Tho­mas d’A­quin. La loi et l’équité

Fra Ange­li­co (~1395-1455)
Tho­mas d’A­quin (~1438)
Fon­da­tion Gior­gio Cini, Venise


Parce que les actes humains pour les­quels on éta­blit des lois consistent en des cas sin­gu­liers et contin­gents, variables à l’in­fi­ni, il a tou­jours été impos­sible d’ins­ti­tuer une règle légale qui ne serait jamais en défaut. Mais les légis­la­teurs, atten­tifs à ce qui se pro­duit le plus sou­vent, ont éta­bli des lois en ce sens. Cepen­dant, en cer­tains cas, les obser­ver va contre l’é­ga­li­té de la jus­tice, et contre le bien com­mun, visés par la loi. Ain­si, la loi sta­tue que les dépôts doivent être ren­dus, parce que cela est juste dans la plu­part des cas. Il arrive pour­tant par­fois que ce soit dan­ge­reux, par exemple si un fou a mis une épée en dépôt et la réclame pen­dant une crise, ou encore si quel­qu’un réclame une somme qui lui per­met­tra de com­battre sa patrie. En ces cas et d’autres sem­blables, le mal serait de suivre la loi éta­blie ; le bien est, en négli­geant la lettre de la loi, d’o­béir aux exi­gences de la jus­tice et du bien public. C’est à cela que sert l’é­qui­té. Aus­si est-il clair que l’é­qui­té est une ver­tu. L’é­qui­té ne se détourne pas pure­ment et sim­ple­ment de ce qui est juste, mais de la jus­tice déter­mi­née par la loi. Et même, quand il le faut, elle ne s’op­pose pas à la sévé­ri­té qui est fidèle à l’exi­gence de la loi ; ce qui est condam­nable, c’est de suivre la loi à la lettre quand il ne le faut pas. Aus­si est-il dit dans le Code 1 : « Il n’y a pas de doute qu’on pèche contre la loi si, en s’at­ta­chant à sa lettre, on contre­dit la volon­té du légis­la­teur. » Il juge de la loi celui qui dit qu’elle est mal faite. Mais celui qui dit que dans tel cas il ne faut pas suivre la loi à la lettre, ne juge pas de la loi, mais d’un cas déter­mi­né qui se présente.

Tho­mas d’A­quin (1225-1274), Somme théo­lo­gique, II-II, q. 120, art. 1
> Bio­gra­phie

1 Il s’a­git du Code publié par Jus­ti­nien en 529 : il contient la plus grande somme connue de droit romain antique.