Tho­mas d’A­quin. La loi et l’équité

Fra An­ge­li­co (~1395-1455)
Tho­mas d’A­quin (~1438)
Fon­da­tion Gior­gio Ci­ni, Venise


Parce que les actes hu­mains pour les­quels on éta­blit des lois consistent en des cas sin­gu­liers et contin­gents, va­riables à l’in­fi­ni, il a tou­jours été im­pos­sible d’ins­ti­tuer une règle lé­gale qui ne se­rait ja­mais en dé­faut. Mais les lé­gis­la­teurs, at­ten­tifs à ce qui se pro­duit le plus sou­vent, ont éta­bli des lois en ce sens. Ce­pen­dant, en cer­tains cas, les ob­ser­ver va contre l’é­ga­li­té de la jus­tice, et contre le bien com­mun, vi­sés par la loi. Ain­si, la loi sta­tue que les dé­pôts doivent être ren­dus, parce que ce­la est juste dans la plu­part des cas. Il ar­rive pour­tant par­fois que ce soit dan­ge­reux, par exemple si un fou a mis une épée en dé­pôt et la ré­clame pen­dant une crise, ou en­core si quel­qu’un ré­clame une somme qui lui per­met­tra de com­battre sa pa­trie. En ces cas et d’autres sem­blables, le mal se­rait de suivre la loi éta­blie ; le bien est, en né­gli­geant la lettre de la loi, d’o­béir aux exi­gences de la jus­tice et du bien pu­blic. C’est à ce­la que sert l’é­qui­té. Aus­si est-il clair que l’é­qui­té est une ver­tu. L’é­qui­té ne se dé­tourne pas pu­re­ment et sim­ple­ment de ce qui est juste, mais de la jus­tice dé­ter­mi­née par la loi. Et même, quand il le faut, elle ne s’op­pose pas à la sé­vé­ri­té qui est fi­dèle à l’exi­gence de la loi ; ce qui est condam­nable, c’est de suivre la loi à la lettre quand il ne le faut pas. Aus­si est-il dit dans le Code 1 : « Il n’y a pas de doute qu’on pèche contre la loi si, en s’at­ta­chant à sa lettre, on contre­dit la vo­lon­té du lé­gis­la­teur. » Il juge de la loi ce­lui qui dit qu’elle est mal faite. Mais ce­lui qui dit que dans tel cas il ne faut pas suivre la loi à la lettre, ne juge pas de la loi, mais d’un cas dé­ter­mi­né qui se présente.

Tho­mas d’A­quin (1225-1274), Somme théo­lo­gique, II-II, q. 120, art. 1
> Bio­gra­phie

1 Il s’a­git du Code pu­blié par Jus­ti­nien en 529 : il contient la plus grande somme connue de droit ro­main antique.